Conditions générales de vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV ») sont conclues entre :
- Durance Fenouillet : EURL Eglantine (ci-après dénommée le « Vendeur »)
Siret : 82218255600024
Adresse : 19 Rue des Usines, 31150 Fenouillet
Téléphone : 05 82 74 69 14 du Lundi au Samedi, de 09h30 à 20h00
Email : contact@ambiance-nature.fr ou durancefenouillet31@gmail.com
- et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée le « Client ») effectuant un achat sur le site web
Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions juridiques et commerciales dans lesquelles le vendeur propose et vend ses produits aux clients, ainsi que les droits et obligations des parties.
1. Acceptation des CGV
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer sa commande. En passant sa commande, le client accepte expressément les présentes CGV sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site web sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Le vendeur s’engage à fournir au client des informations complètes et exactes sur les produits, notamment en ce qui concerne leurs caractéristiques essentielles, leurs prix et leurs conditions de livraison.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de sa commande.
4. Commande
Le client peut passer sa commande sur le site en suivant les différentes étapes du processus de commande. Le Client devra notamment créer un compte client ou se connecter à son compte existant, sélectionner les produits qu’il souhaite acheter, indiquer son adresse de livraison et son mode de paiement.
5. Paiement
Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire, via un protocole de paiement sécurisé (SSL).
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. Le délai de livraison est de 3 à 7 jours ouvrables à compter de la validation de la commande.
7. Propriété intellectuelle
Le vendeur est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les produits et le site. Le client s’engage à ne pas reproduire ou copier le site sans l’autorisation expresse et écrite du vendeur.
8. Responsabilité
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de :
- dommages indirects, consécutifs ou incidents, quels qu’ils soient, survenus à l’occasion de l’utilisation des produits,
- non-respect des réglementations techniques en vigueur,
- préjudice résultant d’une faute du Client,
- utilisation détournée des produits.